PK-9 - Chiens de détections de punaise de lit au Québec

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Conditions d’utilisation

Introduction

Ces termes et conditions régissent votre utilisation de ce site; en utilisant ce site, vous acceptez ces termes et conditions dans leur intégralité. Si vous êtes en désaccord avec ces termes et conditions ou toute partie de ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

Licence d’utilisation site

Sauf indication contraire, PK-9 et / ou ses concédants possèdent les droits de propriété intellectuelle dans le site Web et le matériel sur le site, y compris mais non limité à des noms commerciaux, marques de commerce, les brevets, les logos, les images, les processus et les phrases . Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.

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  • publier du matériel de ce site (y compris la republication sur un autre site);
  • vendre, louer ou de matériel sous-licence, y compris mais non limité aux droits d’auteur, marques de commerce, noms commerciaux, et tous les droits moraux sur le site Web;
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  • reproduire, dupliquer, copier ou autrement exploiter du matériel sur ce site à des fins personnelles et / ou commerciale;
  • modifier ou de modifier tout matériel sur le site; ou
  • redistribuer tout matériel de ce site web.

Utilisation acceptable

Vous ne devez pas utiliser ce site d’une façon qui provoque ou peut provoquer des dommages sur le site ou la réduction de la disponibilité ou l’accessibilité du site; ou de quelque façon qui est illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec toute activité ou fin illégale, frauduleuse ou nuisible.

Vous ne devez pas utiliser ce site à copier, stocker, hôte, transmettre, d’envoyer, utiliser, publier ou distribuer des documents qui se compose de (ou est liée à) aucun spyware, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou d’autres logiciels malveillants.

Vous ne devez pas mener des activités de collecte de données systématiques ou automatiques (y compris, sans limitation grattage, l’extraction de données, d’extraction de données et de la récolte de données) sur ou en rapport avec ce site sans le consentement exprès écrit de PK-9.

Vous ne devez pas utiliser ce site pour transmettre ou envoyer des communications commerciales non sollicitées.

Vous ne devez pas utiliser ce site à des fins liées à la commercialisation, sans le consentement exprès écrit de PK-9.

Accès restreint

L’accès à certaines zones de ce site est limité. PK-9 réserve le droit de restreindre l’accès à toutes les zones de ce site, voire l’ensemble de ce site, à la discrétion de PK-9.

Si PK-9 vous offre un ID utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder aux zones restreintes de ce site ou d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que l’ID d’utilisateur et mot de passe sont gardés confidentiels.

PK-9 peut désactiver votre ID d’utilisateur et mot de passe dans PK-9 seule discrétion, sans préavis ni explication.

Le contenu de l’utilisateur

Dans ces conditions, et ldquo; votre contenu d’utilisateur & rdquo; des moyens matériels (y compris, sans nom de limitation, adresse, téléphone, fax, e-mail, autre texte, images, matériel audio, matériel vidéo et audio-visuelle) que vous soumettez à ce site, à toutes fins.

Vous accordez à PK-9 un mondiale, irrévocable, libre de redevance, non-exclusif d’utiliser, de reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu d’utilisateur dans tous les médias existants ou futurs. Vous accordez également à PK-9 le droit de sous-licencier ces droits, et le droit d’intenter une action pour violation de ces droits.

Votre contenu d’utilisateur ne doit pas être illégale ou illicite, ne doit pas enfreindre les droits légaux d’un tiers, et ne doit pas être susceptible de donner lieu à une action en justice que ce soit contre vous ou PK-9 ou d’un tiers (dans chaque cas, en vertu de toute loi applicable ).

Vous ne devez pas soumettre tout contenu utilisateur sur le site qui est ou a déjà fait l’objet d’aucune procédure judiciaire menacées ou réels ou autre plainte similaire.

PK-9 réserve le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à ce site, ou stockées sur des serveurs PK-9 ou hébergé ou publiés sur ce site.

Nonobstant les droits de PK-9 vertu de ces termes et conditions en rapport avec le contenu de l’utilisateur, PK-9 de ne pas faire suivre la présentation d’un tel contenu, ou la publication d’un tel contenu sur ce site web.

Aucune garantie

Ce site est fourni & ldquo; que est & rdquo; sans aucune représentation ou garantie, expresse ou implicite. PK-9 ne fait aucune représentation ou garantie en ce qui concerne ce site Web ou les renseignements et les documents fournis sur ce site.

Sans préjudice de la généralité de l’alinéa précédent, PK-9 ne garantit pas que:

  • ce site sera toujours disponible, ou disponible à tous; ou
  • les informations sur ce site sont complets, vrais, exacts ou non trompeuses.

Rien sur ce site web constitue ou est destiné à constituer des conseils de toute sorte. Si vous avez besoin de conseils en relation avec toute question juridique, financier ou médical, vous devriez consulter un professionnel approprié.

Limitations de la responsabilité

PK-9 ne sera pas responsable de vous (que ce soit sous la loi de contact, la loi de la responsabilité délictuelle ou autre) par rapport au contenu de, ou l’utilisation de, ou autrement en relation avec ce site:

  • dans la mesure où le site est fourni gratuitement de charge, pour toute perte directe;
  • pour toute perte indirecte, spéciaux ou consécutifs; ou
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Ces limitations de responsabilité applicables même si PK-9 a été expressément informé de la perte potentielle.

Exceptions

Rien dans ce déni de site Web sera exclure ou limiter toute garantie implicite par la loi qu’il serait illégal d’exclure ou de limiter; et rien dans ce déni de site Web sera exclure ou limiter la responsabilité PK-9 l’égard de tout:

  • la mort ou de blessures causés par la négligence PK-9;
  • fraude ou fausse déclaration frauduleuse de la part de PK-9; ou
  • question qu’il serait illégal ou illicite pour PK-9 à exclure ou limiter, ou de tenter ou prétend exclure ou limiter, sa responsabilité.

Tiers Liens

PK-9 ne doit pas être tenue responsable pour tout contenu affiché dans les liens de tiers, indépendamment de son utilisation prévue, et l’utilisateur renonce à un tel droit de réclamation dans le cadre de ces liens. PK-9 ne sait pas si oui ou non ces contenus est l’âge approprié, et quand et si le contenu de ces liens peuvent avoir changé dans le contenu nous ne sommes pas d’accord avec et / ou dans le contenu nous ne pouvons pas approuver. Nous pouvons seulement essayer d’assurer que tous les liens sont à jour, mais nous ne pouvons pas garantir cela, et ne pourront donc tenu responsable pour cela.

Propriété du droit d’auteur et la propriété intellectuelle liés

Le droit d’auteur et autre propriété intellectuelle liée à ce site Web et le matériel sur ce site (y compris, sans s’y limiter, le texte, le code informatique, œuvres d’art, photographies, images, de la musique, du matériel audio, du matériel vidéo et du matériel audio-visuel sur ce site ) est détenue par PK-9 et ses concédants.

Licence de copyright

Subventions PK-9 vous accorde une licence révocable mondiale non exclusive libre de redevance limitée à:

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PK-9 ne vous accorde pas d’autres droits relatifs à ce site Web ou le matériel sur ce site. En d’autres termes, tous les autres droits sont réservés.

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L’exploration de données

La collecte automatisée et / ou systématique des données de ce site est interdite.

Permission

Vous pouvez demander une permission d’utiliser les matières du droit d’auteur sur ce site en écrivant à info@pk9.org. Il sera sur la seule discrétion de PK-9 d’accorder une telle autorisation. Le défaut de fournir une réponse à votre demande doit en aucun cas être interprétée être considérée comme une autorisation d’utilisation, ou d’une licence de quelque façon que ce soit.

L’application du droit d’auteur et la propriété intellectuelle

PK-9 et ses concédants de licence prennent la protection de son droit d’auteur et autre propriété intellectuelle connexe (IP) très au sérieux.

Si PK-9 découvre que vous avez utilisé ses matériaux de droits d’auteur ou Ips connexes en violation de la licence ci-dessus, PK-9 peut engager des poursuites judiciaires contre vous en dommages-intérêts monétaires importantes et une injonction de vous arrêter d’utiliser ces matériaux. Vous pouvez également être condamné à payer les frais juridiques.

Si vous devenez conscient de toute utilisation des œuvres protégées de PK-9 qui contrevient ou peut contrevenir à la licence ci-dessus, s’il vous plaît le signaler par mail à info@pk9.org.

Matériel de contrefaçon

Si vous devenez conscient de tout matériel sur le site Web que vous croyez viole votre droit d’auteur ou de toute autre personne, s’il vous plaît le signaler par mail à info@pk9.or.

Déclaration de confidentialité

Votre vie privée est importante pour PK-9. Cette déclaration de confidentialité fournit des informations sur les renseignements personnels que PK-9 recueille, et les façons dont PK-9 utilise ces renseignements personnels.

Collecte et l’utilisation des renseignements personnels

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PK-9 prendra toutes les précautions techniques et organisationnelles raisonnables pour empêcher la perte, l’usage abusif ou la modification de vos informations personnelles.

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Les transferts de données transfrontaliers

L’information qui PK-9 recueille peuvent être stockées et traitées et transférées entre l’un des pays dans lesquels opère PK-9 pour permettre l’utilisation de l’information en conformité avec cette politique de confidentialité.

En outre, les informations personnelles que vous soumettez pour publication sur le site web sera publié sur l’internet et peut être disponible partout dans le monde.

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Mise à jour de cette déclaration

PK-9 peut mettre à jour cette politique de confidentialité en affichant une nouvelle version sur ce site.

Vous devriez consulter cette page de temps en temps pour assurer vous êtes familier avec les modifications.

Autres sites

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Contactez PK-9

Si vous avez des questions au sujet de cette politique de confidentialité ou le traitement de PK-9 de vos renseignements personnels, s’il vous plaît écrire:

  • par courrier à info@pk9.org

Raisonnable

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Les autres parties

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Dispositions inapplicables

Si une disposition de ce déni de site Web est, ou se trouve être, inapplicable en vertu du droit applicable, qui ne sera pas affecter le caractère exécutoire des autres dispositions de la présente mentions légales du site.

Indemnité

Vous garantissez par les présentes PK-9 et engagez à garder PK-9 indemnisé contre les pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans limitation les frais juridiques et les montants payés par PK-9 à un tiers en règlement d’une réclamation ou litige sur les conseils des conseillers juridiques de PK-9) engagés ou subis par PK-9 découlant de toute violation par vous de toute disposition de ces termes et conditions, ou découlant de toute réclamation que vous avez violé une disposition de ces termes et conditions.

Les violations de ces termes et conditions

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Variation

PK-9 peut réviser ces termes et conditions de temps à temps et sans préavis. Termes et conditions révisées seront applicables à l’utilisation de ce site web à partir de la date de la publication des termes et conditions révisées sur ce site. S’il vous plaît consulter cette page régulièrement pour assurer que vous êtes familier avec la version actuelle.

Affectation

PK-9 peut transférer, sous-contrat ou autrement traiter des droits et / ou obligations PK-9 sous ces termes et conditions sans vous en avertir ou obtenir votre consentement.

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Nullité

Si une disposition de ces termes et conditions est déterminé par un tribunal ou une autre autorité compétente d’être illégale et / ou inapplicable, les autres dispositions continueront en vigueur. Si une disposition illégale et / ou inapplicable serait licite ou exécutoire si une partie de celui-ci ont été supprimés, cette partie sera réputée être supprimé, et le reste de la disposition restera en vigueur.

Intégralité de l’accord

Ces termes et conditions, ainsi que les Termes & amp; Conditions du contrat de vente, le cas échéant, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et PK-9 par rapport à votre utilisation de ce site, et remplacent tous les accords précédents en ce qui concerne votre utilisation de ce site web.

Loi et juridiction

Ces termes et conditions seront régies et interprétées conformément aux lois fédérales du Canada, et tous les litiges relatifs à ces termes et conditions seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Montréal, QC, Canada. L’utilisation de ce site dans la province de Québec est par les présentes expressément interdit.